Conditions générales de vente
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Vue d’ensemble
Ce site web est géré par Le chemin de table. Les termes "nous", "notre" et "nos" font référence à Le chemin de table. Ce site, incluant ses informations, outils et services, est proposé sous réserve de l'acceptation des modalités décrites ci-dessous.
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En utilisant ce site, vous déclarez avoir l’âge de la majorité légale et acceptez que toute personne mineure sous votre responsabilité puisse l’utiliser. Toute utilisation illégale ou transmission de logiciels malveillants est interdite.
ARTICLE 2 – Conditions générales
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ARTICLE 3 – Exactitude, exhaustivité et actualité des informations
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ARTICLE 4 – Modifications des services et prix
Les prix et services peuvent être modifiés sans préavis. Nous nous réservons également le droit d’interrompre temporairement ou définitivement tout service.
ARTICLE 5 – Produits ou services
Certains produits peuvent être disponibles en ligne uniquement et en quantités limitées. Les descriptions des produits peuvent être modifiées à tout moment.
ARTICLE 6 – Exactitude de la facturation et des informations de compte
Vous devez fournir des informations exactes et à jour pour toute commande. Nous nous réservons le droit de refuser ou modifier toute commande si nécessaire.
ARTICLE 7 – Outils facultatifs
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ARTICLE 8 – Liens de tiers
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ARTICLE 9 – Commentaires des utilisateurs
En soumettant des commentaires, vous nous accordez le droit de les utiliser, modifier et publier sans restriction.
ARTICLE 10 – Renseignements personnels
Vos informations personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité.
ARTICLE 11 – Erreurs, inexactitudes et omissions
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ARTICLE 12 – Utilisations interdites
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ARTICLE 13 – Exclusion de garanties et limitation de responsabilité
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ARTICLE 14 – Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser Mon Petit Pilulier pour toute réclamation liée à une violation de ces conditions.
ARTICLE 15 – Dissociabilité
Si une disposition est jugée invalide, les autres resteront en vigueur.
ARTICLE 16 – Résiliation
Vous pouvez résilier ces conditions en cessant l’utilisation de nos services.
ARTICLE 17 – Intégralité de l’accord
Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Mon Petit Pilulier.
ARTICLE 18 – Loi applicable
Ces conditions sont régies par les lois en vigueur dans notre juridiction.
ARTICLE 19 – Modifications des conditions
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Votre utilisation continue du site constitue une acceptation des mises à jour.
ARTICLE 20 – Coordonnées
Pour toute question relative à ces conditions, veuillez nous contacter à l’adresse : contact@mon-petit-pilulier.com